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2026 – Décision n°37 – Avenant n°3 à la Convention relative à la réalisation de prestations de ménages
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Date de parution le 11/08/2026
2026- Décision n°27 – Convention résidence médiation d’action artistique et culturelle Echappées photographiques avec Maxime Disy
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Date de parution le 11/08/2026
2026 – Décision n°38 – Vente de spots d’éclairage et matériaux divers au profit de la société Caravances Services
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Date de parution le 11/08/2026
2026- Décision n°28 – Convention résidence médiation d’action artistique et culturelle Lanternes Magicolores avec Valérie Metras et Guillaume André
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Date de parution le 11/08/2026
2026 – Décision n°21 – Convention Résidence Médiation d’action artistique et culturelle en milieu de santé « Madeleine du futur » avec le club de Spores
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Date de parution le 07/08/2026
2026 – Décision n°22 – Convention de mise en disposition d’un assistant de conservation au profit de l’association « Les Amis du musée du tissage et de la soierie »
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Date de parution le 07/08/2026
2026 – Décision n°23 – Renouvellement annuel du logiciel illiwap premium pour l’ensemble des communes de la communauté de communes de forez-est
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Date de parution le 07/08/2026
2026 – Décision n°24 – Avenant à la convention de participation financière au fonctionnement de l’alec 42 fixant le montant de la participation pour l’année 2026
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Date de parution le 07/08/2026
2026 – Décision n°25 – Prestation de maintenance de la presse à vis de la Step de feurs
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Date de parution le 07/08/2026
Délibération du Bureau communautaire du 17 juin 2026 – Partie 2
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Date de parution le 05/08/2026
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Christian DENIS
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Date de parution le 27/07/2026
Délibérations du bureau communautaire du 15 juillet 2026
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Date de parution le 16/07/2026
- 0. Liste des délibérations bureau 15 07 2026 (347,18 Ko, pdf)
- 2026.001.15.07 EPEP adhésion 2026 ALEC (339,68 Ko, pdf)
- 2026.002.15.07 RESS - Attrib lot 7a Piscine (337,95 Ko, pdf)
- 2026.003.15.07 URBA Avis conforme Valeille (567,91 Ko, pdf)
- 2026.003.15.07 Annexe certificat changement dstinat (62,07 Ko, pdf)