Liste des publicités des actes
351 résultats
2024 – Décision n°44 – Réfection de la toiture du bâtiment « Atelier Pont Rochand » à Panissières
Publié le
Date de parution le 08/03/2024
2024 – Décision n°45 – Prestations d’entretien des espaces verts de la piscine intercommunale Forez aquatic par la SARL Concept Jardin sise à Feurs
Publié le
Date de parution le 08/03/2024
2024 – Décision n°42 – Demande de subvention pour l’action « Lieu d’écoute pour les personnes en situation de mal-être sur le forez »
Publié le
Date de parution le 05/03/2024
2024 – Décision n°41 – Prestation d’accompagnement de la CCI 2023-2025 – convention cadre 2023-2025 et déclinaison opérationnelle sur fin 2023
Publié le
Date de parution le 05/03/2024
2024 – Décision n°39 – Convention entre la CC Forez-Est gestionnaire du relais petite enfance de Montrond-les-Bains et l’association ADMR pour la mise à disposition d’un local pour l’action Maison KANGOUROU
Publié le
Date de parution le 04/03/2024
2024 – Décision n°40 – Convention de formation pour l’accueil d’un apprenti stagiaire dans une tierce entreprise – service piscine
Publié le
Date de parution le 04/03/2024
2024 – Décision n°38 – Convention de sous-occupation de locaux à titre précaire et déterminé entre la CC Forez-Est et les partenaires de France Services
Publié le
Date de parution le 29/02/2024
- Décision n°38 Convention sous occupation locaux CCFE (228,24 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention psychologue 2023 V2 (233,90 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention MILO 2023 V2 (234,05 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention MESSIDOR 2023 v2 (234,14 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention l equipage EFS salle info 2023 v2 (237,53 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention entraide sociale 2024 V2 (246,15 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention en cours pour 2023 UDAF V2 (234,09 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention en cours pour 2023 PRE V2 (245,86 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention en cours pour 2023 entraide sociale V2 (246,12 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention en cours pour 2023 DGFIP Veauche V2 (246,33 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention en cours pour 2023 DGFIP V2 (246,21 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention en cours pour 2023 DGFIP Panissières V2 (234,05 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention en cours pour 2023 CAF V2 (226,88 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention en cours pour 2023 ATMP V2 (234,41 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention Département 2023 Veauche V2 (234,20 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention Département 2023 Panissières V2 (246,67 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention Conciliateur 2023 V2 (234,51 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention CARSAT 2024 V2 (234,47 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention avocat 2023 V2 (246,28 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention Actiom - Mutuelle 2023 V2 (246,71 Ko, pdf)
2024 – Décision n°37 – Avenant à la convention de participation financière au fonctionnement de l’ALEC 42 fixant le montant de la participation pour l’année 2024
Publié le
Date de parution le 27/02/2024
2024 – Décision n°35 – Avenant n°2 à la convention relative à la réalisation de prestations de ménage au relais petite enfance de Veauche
Publié le
Date de parution le 26/02/2024
2024 – Décision n°36 – Renouvellement maintenance copieurs 1 an
Publié le
Date de parution le 26/02/2024
2024 – Décision n°32 – Avenant n°1 – convention pluriannuelle d’objectifs et de financement avec l’association « la récré » pour la crèche de Montrond-les-Bains
Publié le
Date de parution le 22/02/2024
2024 – Décision n°33 – Réponse à l’appel à projet « grandir en milieu rural/MSA » – financement action 2024 « été culturel – partir en livre »
Publié le
Date de parution le 22/02/2024