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2026 – Décision n°41 – Réalisation de relevés topographiques – Ruisseau « La Vesne » – ZA PRE COTON à Pouilly Les Feurs – Mission géomètre
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Date de parution le 11/08/2026
2026 – Décision n°31 – Demande de subvention auprès de l’Anah au titre du service public de rénovation de l’habitat – Année 2026
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Date de parution le 11/08/2026
2026 – Décision n°42 – Convention d’implantation sur le domaine public de panneaux de signalisation dans le cadre de la gestion de zones d’activité économique – ZA des Gagères à Violay
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Date de parution le 11/08/2026
2026 – Décision n°32 – Convention résidence médiation d’action artistique et culturelle – Trame(s) du monde avec le théâtre des Pierres Dorées
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Date de parution le 11/08/2026
2026- Décision n°43 – Convention d’implantation sur le domaine public de panneaux de signalisation dans le cadre de la gestion de zones d’activité économique – ZA Canal à Chambéon
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Date de parution le 11/08/2026
2026 – Décision n°33 – Contrat d’assurance dommages ouvrage pour la piscine Forez-Aquatic – Groupama
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Date de parution le 11/08/2026
2026 – Décision n°44 – Demande de subvention auprès de la préfecture de la Loire au titre du plan départemental d’actions pour la sécurité routière 2026 (PDASR)
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Date de parution le 11/08/2026
- Décision n°44 Demande de subvention auprès de la Préf Loire PDASR 2026 (1,44 Mo, pdf)
- Décision n°44 Annexe 2 Fiche Action Locale PDASR 2026 (226,50 Ko, pdf)
- Décision n°44 Annexe 2 Appel à projet PDASR 2026_CCFE (1,10 Mo, pdf)
- Décision n°44 Annexe 1 Fiche Action Locale PDASR 2026 (226,50 Ko, pdf)
- Décision n°44 Annexe 1 Appel à projet PDASR 2026_CCFE (1,10 Mo, pdf)
2026 – Décision n°34 – Avenant n°2 au marché de travaux – Programme AEP 2025 – Veauche
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Date de parution le 11/08/2026
2026 – Décision n°45 – Demande de subvention auprès de la CAF au titre du fonds national parentalité 2026 (FNP)
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Date de parution le 11/08/2026
2026 – Décision n°35 – Avenant n°2 à la convention 2023-2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG42
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Date de parution le 11/08/2026
2026 – Décision n°36 – Subdélégation du droit de préemption urbain à la Commune DE Montrond-les-Bains – parcelles AD 60, 61 et 70
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Date de parution le 11/08/2026
2026 – Décision n°37 – Avenant n°3 à la Convention relative à la réalisation de prestations de ménages
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Date de parution le 11/08/2026