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2024 – Décision n°153 – Savoir rouler à vélo sur quinze classes de Forez-Est
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°185 – Prestation pour études zones humides extension ZA Les Places III Civens
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°217 – Prise en charge de frais de réparation automobile sinistre survenu à Chazelles-sur-Lyon
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°249 – Convention de partenariat « cycle régional VPCT » entre la CC Forez-Est et l’observatoire des politiques culturelles
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°132 – Mise à disposition des installations du Centre Aquatique intercommunal « Forez Aquatic » au profit des collèges Saint Pierre de Montrond les Bains, Michel de Montaigne de Balbigny, Saint Marcellin Champagnat de Feurs, des Montagnes du Matin de Panissières, Papire Masson de Saint Germain Laval et le lycée Saint Pierre de Montrond les Bains
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Date de parution le 12/03/2026
- Décision n°132 Convention MAD Forez Aquatic collèges et lycées (156,03 Ko, pdf)
- Décision n°132 Annexe 6 Convention Scolaire Collège Panissières (218,77 Ko, pdf)
- Décision n°132 Annexe 5 Convention Scolaire Lycée Montrond les Bains (225,72 Ko, pdf)
- Décision n°132 Annexe 4 Convention Scolaire Collège St Germain Laval (226,44 Ko, pdf)
- Décision n°132 Annexe 3 Convention Scolaire Collège Champagnat Feurs (219,55 Ko, pdf)
- Décision n°132 Annexe 2 Convention collège Balbigny (219,52 Ko, pdf)
- Décision n°132 Annexe 1 Convention Scolaire Collège Montrond les Bains VF (218,84 Ko, pdf)
2024 – Décision n°164 – Location de l’atelier n°5 de la pépinière de créateurs sise à Chazelles-sur-Lyon au bénéfice de Valérie Rolly
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°196 – Abrogation de la décision n°66-2021 en date du 9 avril 2021. Acte constitutif d’une régie de recettes pour la vente de cartes d’accès aux déchèteries de la Communauté de Communes de Forez-Est, le remplacement de bacs et pièces détachées, la fourniture de badges et la vente de composteurs.
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°228 – Réalisation d’une clôture grillagée semi-enterée pour l’aérodrome de Chambéon
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Date de parution le 12/03/2026
2025 – Décision n°1 – Mise à disposition des installations du centre aquatique intercommunal « Forez Aquatic » au profit du comité de la Loire de Triathlon
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°143 – Convention de fonctionnement des locaux de la crèche associative « Le jardin enchanté » entre la Communauté de Communes de Forez-Est et la commune de Balbigny
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°175 – Terrassement spécifique pour conteneurs semi-enterrés
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°207 – Avenant n°2 – Marché public « Aménagement du futur siège de la Communauté de communes de Forez-Est » – Lot n°15 Plomberie Sanitaire
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Date de parution le 12/03/2026