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2026 – Décision n°352 – Convention entre le Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Loire (SDIS) et la Communauté de Communes, employeur d’un sapeur pompier volontaire
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Date de parution le 09/10/2026
Délibérations du Bureau communautaire du 07 octobre 2026 – Partie 2
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Date de parution le 08/10/2026
Délibérations du Bureau communautaire du 07 octobre 2026 – Partie 1
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Date de parution le 07/10/2026
2026 – Décision n°349 – Attribution du marché public de prestations de contrôles sur les réseaux d’assainissement Lots 1 & 2
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Date de parution le 07/10/2026
2026 – Décision n°350- Attribution du marché public de prestations d’hydrocurage sur les réseaux et les ouvrages d’assainissement Lots 1 & 2
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Date de parution le 07/10/2026
2026 – Décision n°351 – Abonnement à l’assistant IA juridique de LexisNexis
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Date de parution le 07/10/2026
2026 – Décision n°347 – Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la maitrise d’œuvre pour les travaux d’eau potable et eau pluviale avec la commune de Balbigny
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Date de parution le 06/10/2026
2026- Décision n°348 – Matériel et logiciel de contrôle d’accès et billetterie avec la société Horanet
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Date de parution le 06/10/2026
Décision n°346 – Réparation de la pompe du château d’eau de Feurs
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Date de parution le 02/10/2026
2026 – Décision n°344 – Annule et remplace la décision n°165-2026 diagnostic des réseaux usées sur la commune de Pouilly-lès-Feurs
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Date de parution le 30/09/2026
2026 – Décision n°345 – Produit de traitement chaux éteinte – station d’eau potable de Chazelles sur Lyon
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Date de parution le 30/09/2026
2026 – Décision n°341 – Etude de faisabilité – Construction du futur centre technique intercommunal
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Date de parution le 28/09/2026