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2026 – Décision n°361 – Aménagement voie verte / Pont de la Loire à Montrond-Les-Bains
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Date de parution le 15/10/2026
Arrêté prescrivant la procédure de modification du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Cyr-Les-Vignes
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Date de parution le 15/10/2026
2026 – Décision n°355 – Convention avec l’Etat pour la gestion d’aires d’accueil des gens du voyage pour l’année 2026
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Date de parution le 13/10/2026
2026 – Décision n°356 – Convention de transfert – Compétence assainissement collectif – Commune d’Epercieux-Saint-Paul
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Date de parution le 13/10/2026
2026 – Décision n°357 – Impression du magazine l’actu de Forez-Est par Xtreme Com
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Date de parution le 13/10/2026
2026 – Décision n°358 – Avenant n°2 au marché construction de la crèche de Rozier-en-Donzy – lot n°17 Equipements de cuisine
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Date de parution le 13/10/2026
2026 – Décision n°359 – Convention d’intervention de la micro-folie de Forez-Est au sein de l’établissement scolaire Antoine Guichard pour l’année 2026-2027
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Date de parution le 13/10/2026
2026 – Décision n°353 – Avenant financier 2026 à la convention cadre avec l’agence d’urbanisme Epures
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Date de parution le 13/10/2026
2026 – Décision n°354 – Convention de mise à disposition de données sensibles sup1 par la direction départementale des territoires de la Loire à la Communauté de Communes de Forez-Est
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Date de parution le 13/10/2026
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Christian MOLLARD
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Date de parution le 12/10/2026
2026 – Décision n°352 – Convention entre le Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Loire (SDIS) et la Communauté de Communes, employeur d’un sapeur pompier volontaire
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Date de parution le 09/10/2026
Délibérations du Bureau communautaire du 07 octobre 2026 – Partie 2
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Date de parution le 08/10/2026