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2026 – Décision n°321 – Demande de subvention auprès du Département de la Loire dans le cadre du catalogue spectacles « de villes en village »
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Date de parution le 14/09/2026
2026 – Décision n°317 – Utilisation des installations du centre aquatique intercommunal « Aqualude » au profit des éducateurs sportifs de la Communauté de Communes de Forez-Est
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Date de parution le 03/09/2026
2026 – Décision n°318 – Avenant aux projets de fonctionnement des Relais Petite Enfance (RPE) de la Communauté de Communes de Forez-Est (CC Forez-Est) et la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire
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Date de parution le 03/09/2026
Délibération du Bureau communautaire du 02 septembre 2026
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Date de parution le 03/09/2026
2026 – Décision n°302 – Remboursement à Groupama de l’indemnité versée à M. Vaure à la suite d’un bris de glace
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Date de parution le 31/08/2026
2026 – Décision n°314 – Déclaration sans suite de la procédure de passation du marché « Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de détection et de géoréférencement de réseaux »
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Date de parution le 31/08/2026
2026 – Décision n°303 – Mission de maitrise d’œuvre relative aux travaux d’assainissement rue des Lisseurs / rue Traversières – Rozier en Donzy
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Date de parution le 31/08/2026
2026 – Décision n°315 – Convention de transfert – compétence assainissement collectif – commune de Salvizinet
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Date de parution le 31/08/2026
2026 – Décision n°304 – Location de l’atelier n°5 de la pépinière de créateurs sise à Chazelles sur Lyon au bénéfice de Valérie Rolly
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Date de parution le 31/08/2026
2026 – Décision n°316 – Convention de transfert – compétence assainissement collectif – commune de Saint -Marcel-de-Félines
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Date de parution le 31/08/2026
2026 – Décision n°305 – Mise à disposition de l’espace Marcel Pagnol par la commune de Chazelles sur Lyon pour la journée pédagogique des professionnels des crèches du territoire de Forez-Est
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Date de parution le 31/08/2026
2026 – Décision n°252 – Convention de transfert – Compétence assainissement collectif- Commune de Saint Médard en Forez
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Date de parution le 31/08/2026