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2024 – Décision n°194 – Convention d’intervention de l’auteure Emmanuelle Jacoud dans le cadre de la convention de développement de l’éducation aux arts et à la culture 2023-2026
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°226 – Mission de contrôle technique pour la réhabilitation de la piscine
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°258 – Convention de co-financement étude sobriété foncière et développement économique
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°141 – Vente d’herbe sur pied à titre gracieux à Franck Brun sur la commune d’Epercieux Saint Paul
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°173 – Avenant 1 au bail précaire et dérogatoire de l’atelier Pont Rochand ZA Pont Rochand à Panissières au bénéfice de la société solutions textiles pour professionnels
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°205 – Achat matériels pour le service entretien de la piscine
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°237 – Impression de la saison culturelle
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Date de parution le 12/03/2026
2025 – Décision n°10 – Assistance, expertise et conseils juridiques dans le cadre des procédures d’évolution des PLU communaux
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°152 – Avenant n°1 – Assurance dommage-ouvrage du chantier du futur siège de la CC Forez-Est
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°184 – Autorisation de signature prolongation d’acte d’engagement DGALN/DGFIP
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°216 – Convention de mise à disposition du matériel informatique de la Communauté de Communes de Forez-Est au profit de la filière gérontologique du centre hospitalier du Forez
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°248 – Marche de fournitures courantes et de services prestations de services d’assurance lot unique : flotte automobile
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Date de parution le 12/03/2026