Liste des publicités des actes
690 résultats
2026 – Décision n°296 – Convention de transfert – Compétence assainissement collectif – Commune de Pouilly-lès-Feurs
Publié le
Date de parution le 30/08/2026
2026 – Décision n°295 – Convention de transfert – Compétence assainissement collectif – Commune de Néronde
Publié le
Date de parution le 30/08/2026
2026 – Décision n°274 – Mise en conformité défense incendie – ZA Sagnelonge à Saint Médard en Forez
Publié le
Date de parution le 29/08/2026
2026 – Décision n°285 – Inspection aérienne et subaquatique du viaduc du Cerizet à Montrond les Bains
Publié le
Date de parution le 29/08/2026
2026 – Décision n°275 – Travaux de réparation chemin de Maupas à Veauche
Publié le
Date de parution le 29/08/2026
2026 – Décision n°286 – Demande de subvention auprès de la CAF au titre du fonds de modernisation des établissements d’accueil des jeunes enfants (FME) pour les travaux de mise en conformité des locaux de la crèche Le Jardin Enchanté à Balbigny
Publié le
Date de parution le 29/08/2026
2026 – Décision n°276 – Prestations d’évacuation de déblais à la STEP de Chazelles sur Lyon
Publié le
Date de parution le 29/08/2026
2026 – Décision n°287 – Demande de subvention auprès de la CAF au titre du fonds de modernisation des établissements d’accueil des jeunes enfants (FME) pour les travaux de mise en conformité de la micro-crèche l’Arche des Pitchous, située à Bellegarde en Forez
Publié le
Date de parution le 29/08/2026
2026 – Décision n°277 – Lancement d’une étude de faisabilité pour un projet de méthanisation par Solagro
Publié le
Date de parution le 29/08/2026
2026 – Décision n°288 – Demande de subvention auprès de la CAF au titre du fonds de modernisation des établissements d’accueil des jeunes enfants (FME) pour les travaux d’aménagement intérieur et extérieur de la crèche à Petits Pas à Veauche
Publié le
Date de parution le 29/08/2026
2026 – Décision n°278 – Avenant n°1 à la convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique par le SIEL 42
Publié le
Date de parution le 29/08/2026
2026 – Décision n°289 – Demande de subvention auprès de la CAF au titre du fonds de modernisation des établissements d’accueil des jeunes enfants (FME) pour les travaux d’aménagement intérieur et extérieur du jardin d’enfants Coccinelles et papillons à Veauche
Publié le
Date de parution le 29/08/2026