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2024 – Décision n°259 – Diagnostic structure pour la réhabilitation de la piscine de Feurs
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°142 – Demande de subvention pour le projet numérique responsable « Loire Connect »
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°174 – Demande de subvention CAF – FME « Fonds de modernisation des EAJE » – Travaux d’extension crèche les Petits Félins
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Date de parution le 12/03/2026
- Décision n°174 CAF FME 2024_extension LES PETITS FELINS (271,76 Ko, pdf)
- Décision n°174 CAF FME 2024_extension LES PETITS FELINS Attestation maintien équipement_LES PETITS FELINS_09 2024 (113,48 Ko, pdf)
- Décision n°174 CAF FME 2024_extension LES PETITS FELINS Demande FME 2024_LES PETITS FELINS à jour (447,08 Ko, pdf)
- Décision n°174 CAF FME 2024_extension LES PETITS FELINS Devis FME 2024_LES PETITS FELINS (3,02 Mo, pdf)
2024 – Décision n°206 – Achat d’un véhicule de marque citroen – Modèle E-C3 électrique
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°238 – Revente des baies et serveurs
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Date de parution le 12/03/2026
2025 – Décision n°11 – Contrat de transport de voyageurs à destination de la zone d’activité de la Font de l’Or
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°153 – Savoir rouler à vélo sur quinze classes de Forez-Est
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°185 – Prestation pour études zones humides extension ZA Les Places III Civens
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°217 – Prise en charge de frais de réparation automobile sinistre survenu à Chazelles-sur-Lyon
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°249 – Convention de partenariat « cycle régional VPCT » entre la CC Forez-Est et l’observatoire des politiques culturelles
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°132 – Mise à disposition des installations du Centre Aquatique intercommunal « Forez Aquatic » au profit des collèges Saint Pierre de Montrond les Bains, Michel de Montaigne de Balbigny, Saint Marcellin Champagnat de Feurs, des Montagnes du Matin de Panissières, Papire Masson de Saint Germain Laval et le lycée Saint Pierre de Montrond les Bains
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Date de parution le 12/03/2026
- Décision n°132 Convention MAD Forez Aquatic collèges et lycées (156,03 Ko, pdf)
- Décision n°132 Annexe 6 Convention Scolaire Collège Panissières (218,77 Ko, pdf)
- Décision n°132 Annexe 5 Convention Scolaire Lycée Montrond les Bains (225,72 Ko, pdf)
- Décision n°132 Annexe 4 Convention Scolaire Collège St Germain Laval (226,44 Ko, pdf)
- Décision n°132 Annexe 3 Convention Scolaire Collège Champagnat Feurs (219,55 Ko, pdf)
- Décision n°132 Annexe 2 Convention collège Balbigny (219,52 Ko, pdf)
- Décision n°132 Annexe 1 Convention Scolaire Collège Montrond les Bains VF (218,84 Ko, pdf)
2024 – Décision n°164 – Location de l’atelier n°5 de la pépinière de créateurs sise à Chazelles-sur-Lyon au bénéfice de Valérie Rolly
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Date de parution le 12/03/2026