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2026 – Décision n°326 – Location de l’atelier n°2 de la pépinière de créateurs sises à Chazelles-sur-Lyon au bénéfice de Catherine Garre
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Date de parution le 16/09/2026
2026 – Décision n°327 – Convention de partenariat « La Tournée des marchés » avec la SCIC Château du Rozier
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Date de parution le 16/09/2026
2026 – Décision n°328 – Etudes complémentaires d’approvisionnement énergétique et de traitement d’eau des bassins extérieurs de Forez Aquatic
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Date de parution le 16/09/2026
2026 – Décision n°329 – Révision de la centrifugeuse de la STEP de Veauche
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Date de parution le 16/09/2026
2026 – Décision n°330 – Suivi de chantier pour les travaux d’assainissement et d’eau potable routes de Montbrison et Chevrières à Chazelles-sur-Lyon
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Date de parution le 16/09/2026
2026 – Décision n°331 – Remplacement des tuyauteries en acier de la pompe du château d’eau de Feurs par de l’inox
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Date de parution le 16/09/2026
2026 – Décision n°322 – Contrat collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation hors foyer-citeo/Adelphe suite appel à projet
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Date de parution le 15/09/2026
- Décision n°322 Contrat collecte CITEO (1,49 Mo, pdf)
- Décision n°322 Contrat HF 2025_annexe1.1 (193,71 Ko, pdf)
- Décision n°322 Contrat HF 2025_annexe1.2 (133,24 Ko, pdf)
- Décision n°322 Contrat HF 2025_annexe1.3 (538,67 Ko, pdf)
- Décision n°322 Contrat HF 2025_annexe1.4 (125,85 Ko, pdf)
- Décision n°322 Contrat HF 2025_annexe2 (187,97 Ko, pdf)
- Décision n°322 Contrat HF 2025_annexe3 (117,59 Ko, pdf)
- Décision n°322 Contrat HF 2025_annexe4 (149,21 Ko, pdf)
- Décision n°322 Contrat HF 2025_annexe5 (109,52 Ko, pdf)
- Décision n°322 Contrat HF 2025_annexe6 (69,81 Ko, pdf)
- Décision n°322 Contrat HF 2025_annexe7 (93,80 Ko, pdf)
- Décision n°322 Annexe Contrat HF 2025 (941,21 Ko, pdf)
2026 – Décision n°320 – Convention de mise à disposition temporaire à titre gratuit de certains espaces du château de l’Espinasse à Saint-Cyr-de-Valorges pour la micro-folie Forez-Est
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Date de parution le 14/09/2026
2026 – Décision n°321 – Demande de subvention auprès du Département de la Loire dans le cadre du catalogue spectacles « de villes en village »
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Date de parution le 14/09/2026
2026 – Décision n°317 – Utilisation des installations du centre aquatique intercommunal « Aqualude » au profit des éducateurs sportifs de la Communauté de Communes de Forez-Est
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Date de parution le 03/09/2026
2026 – Décision n°318 – Avenant aux projets de fonctionnement des Relais Petite Enfance (RPE) de la Communauté de Communes de Forez-Est (CC Forez-Est) et la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire
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Date de parution le 03/09/2026
Délibération du Bureau communautaire du 02 septembre 2026
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Date de parution le 03/09/2026