Liste des publicités des actes
351 résultats
2025 – Décision n°15 – Location en formule « Hôtel d’entreprises » du bureau n°12 de la résidence d’entreprises sise à Chazelles sur Lyon ZI Montfuron au bénéfice de Pierre GOUTTEFANGE, entrepreneur individuel
Publié le
Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°157 – Avenant 1 à la convention de mise à disposition et d’utilisation de la salle polyvalente du centre aquatique intercommunal « Forez Aquatic » au profit de l’association GEM Réagir
Publié le
Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°189 – Convention d’intervention des designers Thibaut FREYCHET et Lucas ROCHET Dans le cadre de la Convention de développement de l’éducation aux arts et à la culture 2023-2026
Publié le
Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°221 – Achat de composteurs individuels en bois
Publié le
Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°253 – Mise en conformité de la réserve incendie ZA les Places II – Civens
Publié le
Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°136 – Mise à disposition des installations du Centre Aquatique Intercommunal « Forez Aquatic » au profit de Julie ODIN « Maître Nageur Sauveteur »
Publié le
Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°168 – Attribution des lots pour la fourniture de lampes et matériel nécessaire à la finalisation des travaux d’éclairage au musée du chapeau
Publié le
Date de parution le 12/03/2026
- Décision n°168 Attribution lots (234,09 Ko, pdf)
- Décision n°168 Attribution lots Lot 4 - Rep ESL - Après négo (125,34 Ko, pdf)
- Décision n°168 Attribution lots Lot 3 - Rep ESL - Après négo (125,45 Ko, pdf)
- Décision n°168 Attribution lots Lot 2 - IGUZZINI - Après négo (150,24 Ko, pdf)
- Décision n°168 Attribution lots Lot 1 - Rep ESL - Après négo (123,76 Ko, pdf)
2024 – Décision n°200 – Avenant n°1 – Marché public « Fourniture, livraison et montage de mobilier de bureau et de restauration intérieure »
Publié le
Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°232 – Filière de Chanvre : Convention de partenariat avec l’association AURA CHANVRE pour les années 2024, 2025 et 2026
Publié le
Date de parution le 12/03/2026
2025 – Décision n°5 – Convention entre la Communauté de Communes de Forez-Est gestionnaire du Relais Petite Enfance « Brin d’éveil » de Montrond-les-Bains et l’organisme de formation continue « Lyon Formations » pour la mise à disposition d’un local
Publié le
Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°147 – Avenant n°1 à la Convention entre la CC Forez-Est et la CAF concernant l’adhésion au téléservice « Mon enfant.fr »
Publié le
Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°179 – Mise à disposition de la salle polyvalente du centre aquatique intercommunal « Forez Aquatic » au profit de l’association comité départemental olympique et sportif loire (CDOSL)
Publié le
Date de parution le 12/03/2026