Liste des publicités des actes
734 résultats
2026 – Décision n°312 – Contrat de remise simultanée du courrier pour la CC Forez-Est – La Poste
Publié le
Date de parution le 31/08/2026
2026 – Décision n°301 – Convention de transfert – Compétence assainissement collectif – Commune de Sainte Colombe sur Gand
Publié le
Date de parution le 31/08/2026
2026 – Décision n°313 – Présentation d’une candidature dans le cadre de la consultation lancée par le Département de la Loire – Dispositif L.O.I.R.E.
Publié le
Date de parution le 31/08/2026
2026 – Décision n°302 – Remboursement à Groupama de l’indemnité versée à M. Vaure à la suite d’un bris de glace
Publié le
Date de parution le 31/08/2026
2026 – Décision n°314 – Déclaration sans suite de la procédure de passation du marché « Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de détection et de géoréférencement de réseaux »
Publié le
Date de parution le 31/08/2026
2026 – Décision n°303 – Mission de maitrise d’œuvre relative aux travaux d’assainissement rue des Lisseurs / rue Traversières – Rozier en Donzy
Publié le
Date de parution le 31/08/2026
2026 – Décision n°315 – Convention de transfert – compétence assainissement collectif – commune de Salvizinet
Publié le
Date de parution le 31/08/2026
2026 – Décision n°304 – Location de l’atelier n°5 de la pépinière de créateurs sise à Chazelles sur Lyon au bénéfice de Valérie Rolly
Publié le
Date de parution le 31/08/2026
2026 – Décision n°295 – Convention de transfert – Compétence assainissement collectif – Commune de Néronde
Publié le
Date de parution le 30/08/2026
2026 – Décision n°296 – Convention de transfert – Compétence assainissement collectif – Commune de Pouilly-lès-Feurs
Publié le
Date de parution le 30/08/2026
2026 – Décision n°282 – Prestation complémentaire assistance juridique à la création d’une société publique locale (SPL) avec le cabinet Adaltys
Publié le
Date de parution le 29/08/2026
2026 – Décision n°293 – Convention de transfert – Compétence assainissement collectif – Commune de Cleppé
Publié le
Date de parution le 29/08/2026