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2024 – Décision n°188 – Atelier n°2 des ateliers partagés sis à Epercieux-Saint-Paul ZA de Bois Vert II, au bénéfice de la société dénommée Innovation Technologies
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°220 – Commande de la signalétique pour le nouveau siège
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°252 – Marquage au sol des places de stationnement sur ZA les Loges & ZA les Prairies à Veauche
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°135 – Aménagement sur mesure Futur siège de la Communauté de communes Forez Est
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°167 – Demande de subvention dans le cadre du catalogue « De villes… en village »
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°199 – Contrat de maintenance des ascenseurs – portes piétonnes – plateforme élévatrice de la CC Forez-Est
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°231 – Demande de subvention 2024-2025 auprès du département de la Loire dans le cadre de la convention territoriale d’éducation artistique et culturelle
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Date de parution le 12/03/2026
2025 – Décision n° 4 – NEANT
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°146 – Mise à disposition des installations du centre aquatique intercommunal « Forez Aquatic » au profit de Mouloud Boulekhelas, Charlotte Masson, Philippe Barjon, Ludovic Robert « Maitres-nageurs sauveteurs »
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Date de parution le 12/03/2026
- Décision n°146 Mise à disposition Charlotte, Mouloud, Philippe, Ludo Annexe Convention MASSON Charlotte (303,92 Ko, pdf)
- Décision n°146 Mise à disposition Forez Aquatic Charlotte, Moulod, Philippe, Ludovic (221,55 Ko, pdf)
- Décision n°146 Mise à disposition Charlotte, Mouloud, Philippe, Ludo Annexe Convention ROBERT Ludovic (303,92 Ko, pdf)
- Décision n°146 Mise à disposition Charlotte, Mouloud, Philippe, Ludo Annexe Convention BOULEKHELAS Mouloud (306,22 Ko, pdf)
- Décision n°146 Mise à disposition Charlotte, Mouloud, Philippe, Ludo Annexe Convention BARJON Philippe (304,82 Ko, pdf)
2024 – Décision n°178 – Convention pluriannuelle d’objectifs et de financement avec l’association Espace 2M
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°210 – Signature avec CITEO du contrat de partenariat d’optimisation de collecte pour le territoire pour l’appel à projets « Mesures d’accompagnement pour l’optimisation de la collecte des emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usage graphiques »
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°242 – Demande de subvention à la banque des territoires pour une étude « d’opportunité d’implantation commerciale »
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Date de parution le 12/03/2026
- Décision n°242 Président sub BDT étude d'opportunité commerciale (203,81 Ko, pdf)
- Décision n°242 Président sub BDT étude d'opportunité commerciale Annexe Acte de non engagement (193,82 Ko, pdf)
- Décision n°242 Président sub BDT étude d'opportunité commerciale Demande de subvention (237,67 Ko, pdf)
- Décision n°242 Président sub BDT étude d'opportunité commerciale Annexe CCTPv2 (95,79 Ko, pdf)