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2026 – Décision n°291 – Convention de transfert – Compétence assainissement collectif – Commune d’Aveizieux
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Date de parution le 29/08/2026
2026 – Décision n°281 – Avenant n°2 au marché public de travaux de réaménagement des bâtiments de Forez Aquatic lot n°14 – Dalkia / EDF Business services et travaux
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Date de parution le 29/08/2026
2026 – Décision n°292 – Convention de transfert – Compétence assainissement collectif – Commune de Bussières
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Date de parution le 29/08/2026
2026 – Décision n°271 – Attribution du marché public de fournitures de repas à la crèche Forez Enchanté à Feurs – ANSAMBLE
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Date de parution le 29/08/2026
2026 – Décision n°282 – Prestation complémentaire assistance juridique à la création d’une société publique locale (SPL) avec le cabinet Adaltys
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Date de parution le 29/08/2026
2026 – Décision n°293 – Convention de transfert – Compétence assainissement collectif – Commune de Cleppé
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Date de parution le 29/08/2026
2026 – Décision n°272 – Avenant n°1 au marché maitrise d’œuvre pour le raccordement des nouveaux forages Marclopt et Saint Laurent la Conche
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Date de parution le 29/08/2026
2026 – Décision n°283 – Débroussaillage des abords de la gare de Veauche / Saint Galmier sur la commune de Veauche
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Date de parution le 29/08/2026
2026 – Décision n°294 – Convention de transfert – Compétence assainissement collectif – Commune de Montchal
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Date de parution le 29/08/2026
2026 – Décision n°273 – Mise en conformité défense incendie – ZA les Places I à Civens
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Date de parution le 29/08/2026
2026 – Décision n°284 – Contrat Maileva relatif à la communication des relevés des compteurs sur la commune de Veauche
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Date de parution le 29/08/2026
2026 – Décision n°274 – Mise en conformité défense incendie – ZA Sagnelonge à Saint Médard en Forez
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Date de parution le 29/08/2026