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2024 – Décision n°203 – Marché public de travaux de réfection de voirie 2024-2025
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°235 – Accord-cadre de travaux – Poursuite d’aménagement de points d’apports collectifs pour containers semi-enterrés et enterrés
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Date de parution le 12/03/2026
2025 – Décision n°8 – Avenant n°2 au contrat de prévoyance collective
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°150 – Location en formule « Hotel d’entreprises » de l’atelier n°3 de la résidence d’entreprises sise à Chazelles-sur-Lyon ZI Montfuron pour la société DIGITS
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°182 – Avenant n°1 à la convention de partenariat section sportive scolaire natation 2022-2025
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°214 – Avenants à la Convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour intégrer les nouvelles mesures issues de la Convention d’objectifs et de gestion 2023-2027 visant à renforcer la qualité du projet d’accueil et des pratiques
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Date de parution le 12/03/2026
- Décision n°214 avenant COF CAF oct 24 EAJE CCFE (218,06 Ko, pdf)
- Décision n°214 annexe 2 AVENANT Oct 2024 CRECHE LA PASSERELLE CCFE (728,95 Ko, pdf)
- Décision n°214 Annexe 5 AVENANT Oct 2024 FOREZ ENCHANTE CCFE (729,22 Ko, pdf)
- Décision n°214 annexe 4 AVENANT Oct 2024 CRECHE LES PETITS FELINS CCFE (728,97 Ko, pdf)
- Décision n°214 annexe 3 AVENANT Oct 2024 CRECHE LA SOURIS VERTE CCFE (728,97 Ko, pdf)
- Décision n°214 annexe 1 AVENANT Oct 2024 CRECHE CHAPI CHAPEAU CCFE (729,22 Ko, pdf)
2024 – Décision n°246 – Mise à disposition des installations du Centre Aquatique intercommunal « Forez Aquatic » au profit de Philippe Barjon « Maître-Nageur Sauveteur »
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Date de parution le 12/03/2026
2025 – Décision n°19 – Convention de partenariat avec FEURS MOTOCULTURE « Locations de broyeurs à Végétaux »
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°161 – Signature de la convention cadre d’assistance technique foncière avec la Safer Aura
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°193 – Entretien digue de Villeneuve à Bigny
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°225 – Mission de coordination sécurité et protection de la santé pour la réhabilitation de la piscine
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°257 – Location de l’Atelier n°1 de la Pepinière de créateurs sise à Chazelles-Sur-Lyon au Bénéfice d’Aurore Schieberlein, Claire Borde et Laurent Karagueuzian
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Date de parution le 12/03/2026