Liste des publicités des actes
690 résultats
2026 – Décision n°216 – Convention de transfert – Compétence Assainissement collectif – Commune de Rivas
Publié le
Date de parution le 26/08/2026
2026 – Décision n°248 – Convention de transfert – Compétence assainissement collectif- Commune de Nervieux
Publié le
Date de parution le 26/08/2026
2026 – Décision n°227 – Travaux de rénovation des peintures et des sols à la crèche « Chapi Chapeau » à Chazelles sur Lyon
Publié le
Date de parution le 26/08/2026
2026 – Décision n°260 – Achat de produit de traitement – Station d’eau potable de Chazelles-sur-Lyon
Publié le
Date de parution le 26/08/2026
2026 – Décision n°206 – Assistance pour la passation de marchés avec VDI – Mission complémentaire
Publié le
Date de parution le 26/08/2026
2026 – Décision n°238 – Prise en charge d’un recours subrogatoire de Groupama – Bris de glace véhicule particulier
Publié le
Date de parution le 26/08/2026
2026 – Décision n°217 – Convention de transfert – Compétence Assainissement collectif – Commune de Saint-Cyr-De-Valorges
Publié le
Date de parution le 26/08/2026
2026 – Décision n°249 – Convention de transfert – compétence assainissement collectif- Commune de Pinay
Publié le
Date de parution le 26/08/2026
2026 – Décision n°228 – Réalisation de mesures olfactométriques normalisées avec étude de dispersion par IRH à Feurs
Publié le
Date de parution le 26/08/2026
2026- Décision n°261 – Attribution du lot n°7B – porte automatique- marché public de travaux « réaménagement des bâtiments de Forez Aquatic » – Portalp
Publié le
Date de parution le 26/08/2026
2026 – Décision n°207 – Octroi de la protection fonctionnelle à un agent d’accueil de la déchèterie d’Epercieux-Saint-Paul
Publié le
Date de parution le 26/08/2026
2026 – Décision n°239 – Attribution du marché d’études préliminaires pour définir les scenarii d’aménagement du projet de l’écoparc de Balbigny – Réalités
Publié le
Date de parution le 26/08/2026