Liste des publicités des actes
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2024 – Décision n°234 – Distribution du magazine l’Actu de Forez-Est
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Date de parution le 12/03/2026
2025 – Décision n°7 – Avenant à la convention 2023-2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG 42
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°149 – Avenant n°1 de prolongation du marché public « Etude pré-opérationnelle pour la mise en place d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) multistes »
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°181 – Acte constitutif d’une régie de recettes pour la vente de cuves de récupération et de stockage des eaux pluviales
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°213 – Avenant n°1 – Accord cadre « Prestations de ménage et de nettoyage de vitres »
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°245 – Achat d’une remorque plateau pour le service technique de la Communauté de communes de Forez-Est
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Date de parution le 12/03/2026
2025 – Décision n°18 – Bail précaire et dérogatoire Atelier n°2 des ateliers partagés sis à Epercieux-Saint-Paul ZA de Bois Vert II, à la société INNOVACTION SYSTEMES
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°160 – Convention annuelle d’objectifs et de moyens avec Natacha Deleurence-Denton, psychologue, dans le cadre de l’action « lieu d’écoute pour les personnes en situation de mal-être sur le Forez »
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°192 – Convention entre la CC Forez-Est gestionnaire du relais petite enfance « Brin d’éveil » de Montrond-Les-Bains et la commune de Cuzieu pour la mise à disposition de l’espace rural d’animation pour l’organisation de temps collectifs pour les assistants maternels
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°224 – Etudes Géotechniques de conception – Projet construction d’une crèche sur la commune de Rozier-En-Donzy
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°256 – Attribution consultation prestations de mise en andain et évacuation des refus Lots 1 et 2
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°139 – Mise à disposition des installations du Centre Aquatique intercommunal « Forez Aquatic » au profit de l’association dénommée « IME Les Campanules »
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Date de parution le 12/03/2026