Liste des publicités des actes
358 résultats
2024 – Décision n°182 – Avenant n°1 à la convention de partenariat section sportive scolaire natation 2022-2025
Publié le
Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°214 – Avenants à la Convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour intégrer les nouvelles mesures issues de la Convention d’objectifs et de gestion 2023-2027 visant à renforcer la qualité du projet d’accueil et des pratiques
Publié le
Date de parution le 12/03/2026
- Décision n°214 avenant COF CAF oct 24 EAJE CCFE (218,06 Ko, pdf)
- Décision n°214 annexe 2 AVENANT Oct 2024 CRECHE LA PASSERELLE CCFE (728,95 Ko, pdf)
- Décision n°214 Annexe 5 AVENANT Oct 2024 FOREZ ENCHANTE CCFE (729,22 Ko, pdf)
- Décision n°214 annexe 4 AVENANT Oct 2024 CRECHE LES PETITS FELINS CCFE (728,97 Ko, pdf)
- Décision n°214 annexe 3 AVENANT Oct 2024 CRECHE LA SOURIS VERTE CCFE (728,97 Ko, pdf)
- Décision n°214 annexe 1 AVENANT Oct 2024 CRECHE CHAPI CHAPEAU CCFE (729,22 Ko, pdf)
2024 – Décision n°246 – Mise à disposition des installations du Centre Aquatique intercommunal « Forez Aquatic » au profit de Philippe Barjon « Maître-Nageur Sauveteur »
Publié le
Date de parution le 12/03/2026
2025 – Décision n°19 – Convention de partenariat avec FEURS MOTOCULTURE « Locations de broyeurs à Végétaux »
Publié le
Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°161 – Signature de la convention cadre d’assistance technique foncière avec la Safer Aura
Publié le
Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°193 – Entretien digue de Villeneuve à Bigny
Publié le
Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°225 – Mission de coordination sécurité et protection de la santé pour la réhabilitation de la piscine
Publié le
Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°257 – Location de l’Atelier n°1 de la Pepinière de créateurs sise à Chazelles-Sur-Lyon au Bénéfice d’Aurore Schieberlein, Claire Borde et Laurent Karagueuzian
Publié le
Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°140 – Création d’espaces verts au futur siège social de la Communauté de Communes de Forez-Est
Publié le
Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°172 – Convention relative aux conditions d’utilisation et de mise à disposition de l’application informatique partagé de gestion de la défense extérieure contre l’incendie Remocra Deci
Publié le
Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°204 – Consultation agrandissement de la crèche de Saint-Marcel-De-Félines Les Petits Félins décomposée 7 lots
Publié le
Date de parution le 12/03/2026
- Décision n°204 Consultation agrandissement de la crèche de Saint-Marcel-De-Félines Les Petits félins décomposée 7 lots (213,28 Ko, pdf)
- Décision n°204 Annexe 7 CRECHE DES PETITS FELINS - LOT N°7 - DPGF VMC - PLOMBERIE (5) (5) (276,78 Ko, pdf)
- Décision n°204 Annexe 6 CRECHE DES PETITS FELINS - LOT N°6 - DPGF ELEC CFO CFA VR2 CUISSON P2 (782,40 Ko, pdf)
- Décision n°204 Annexe 5 LOT 04 SOL MINCE CHEMINAL P2 (324,31 Ko, pdf)
- Décision n°204 Annexe 4 EGB ROUBI (469,91 Ko, pdf)
- Décision n°204 Annexe 3 DPGF Négo M2D LOT 03 ST MARCEL (375,34 Ko, pdf)
- Décision n°204 Annexe 2 DPGF MAISON BROZE P2 (402,55 Ko, pdf)
- Décision n°204 Annexe 1 DPGF Crèche St Marcel de féline (313,62 Ko, pdf)
2024 – Décision n°236 – Distribution du magazine l’Actu de Forez-Est Xtremecom
Publié le
Date de parution le 12/03/2026