Liste des publicités des actes
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2024 – Décision n°215 – Achat d’un véhicule de marque Opel – Modèle Mokka 1.4L
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°247 – Signature de la convention pour la réalisation d’un atlas de la biodiversité communautaire
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Date de parution le 12/03/2026
2025 – Décision n°20 – Convention d’autorisation et d’occupation temporaire entre Le GAEC DU CHAZET e la CC Forez-Est de terrains sis sur la ZAC Des Murons II à Veauche
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°162 – Location de l’atelier n°2 de la pépinière de créateurs sise à Chazelles-sur-Lyon au bénéfice de Catherine Garret
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°194 – Convention d’intervention de l’auteure Emmanuelle Jacoud dans le cadre de la convention de développement de l’éducation aux arts et à la culture 2023-2026
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°226 – Mission de contrôle technique pour la réhabilitation de la piscine
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°258 – Convention de co-financement étude sobriété foncière et développement économique
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°141 – Vente d’herbe sur pied à titre gracieux à Franck Brun sur la commune d’Epercieux Saint Paul
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°173 – Avenant 1 au bail précaire et dérogatoire de l’atelier Pont Rochand ZA Pont Rochand à Panissières au bénéfice de la société solutions textiles pour professionnels
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°205 – Achat matériels pour le service entretien de la piscine
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Date de parution le 12/03/2026
2024 – Décision n°237 – Impression de la saison culturelle
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Date de parution le 12/03/2026
2025 – Décision n°10 – Assistance, expertise et conseils juridiques dans le cadre des procédures d’évolution des PLU communaux
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Date de parution le 12/03/2026