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2024 – Décision n°117 – Demande de subvention 2024-2025 Région Aura dans le cadre de l’appel à projet « construire une démarche territoriale d’éducation artistique et culturelle »
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Date de parution le 03/03/2026
2024 – Décision n°128 – Marché public de fournitures courantes et de services, fourniture, livraison et montage de mobilier de bureau et de restauration intérieure
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Date de parution le 03/03/2026
2024 – Décision n°107 – Étude financière de la prise de compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU)
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Date de parution le 03/03/2026
2024 – Décision n°118 – Assistance, expertise et conseils juridiques dans le cadre de la prescription du PLUi
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Date de parution le 03/03/2026
2024 – Décision n°129 – Déclaration sans suite du marché public « fournitures pour le relamping du musée du chapeau »
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Date de parution le 03/03/2026
2024 – Décision n°108 – Avenant n° 2 – Lot n°2 Responsabilité Civile MAPA d’assurances
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Date de parution le 03/03/2026
2024 – Décision n°119 – Mise à disposition de la salle polyvalente du centre aquatique intercommunal « Forez Aquatic » au profit de l’association GEM Réagir
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Date de parution le 03/03/2026
2024 – Décision n°130 – Réalisation de diagnostics de performance énergétique pour les bâtiments communautaires
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Date de parution le 03/03/2026
2024 – Décision n°109 – Mise à disposition d’un local en sous-sol du centre aquatique intercommunal « Forez Aquatic » au profit du club de plongée forézien
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Date de parution le 03/03/2026
2024 – Décision n°120 – Convention de mise à disposition extraordinaire du mini bus de la Communauté de Communes de Forez-Est
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Date de parution le 03/03/2026
2024 – Décision n°110 – Achat de matériel pour le service technique tracteur marque Kioti avec kit masses – Broyeur latéral marque Maschio
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Date de parution le 03/03/2026
- Décision n°110 Achat d'un tracteur avec kit masses et broyeur latéral (154,95 Ko, pdf)
- Décision n°110 Achat d'un tracteur avec kit masses et broyeur latéral devis kioti CK 40 30 forez est (61,49 Ko, pdf)
- Décision n°110 Achat d'un tracteur avec kit masses et broyeur latéral devis broyeur maschio forez est (385,86 Ko, pdf)
2024 – Décision n°121 – Demande de remboursement suite réparations accident véhicule à la déchèterie de Chazelles sur Lyon
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Date de parution le 03/03/2026
- Décision n°121 Réparations Me legrand déchetterie csl (239,04 Ko, pdf)
- Décision n°121 Réparations me legrand déchetterie csl Devis Annexe (99,67 Ko, pdf)
- Décision n°121 Réparations me legrand déchetterie csl facture Annexe (128,43 Ko, pdf)
- Décision n°121 Réparations me legrand déchetterie csl Ticket CB Annexe (37,51 Ko, pdf)