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2026 – Décision n°166 – Accompagnement à la ventilation de l’actif et du passif des budgets eau et assainissement du SIEA Chazelles Viricelles
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Date de parution le 21/08/2026
2026 – Décision n°156 – Diagnostic réseaux d’assainissement avec hydrocurage sur la commune de Néronde par Resotec
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Date de parution le 21/08/2026
2026 – Décision n°167 – Demande de financement pour le poste de chef de projet « Petites villes de demain »
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Date de parution le 21/08/2026
2026 – Décision n°157 – Réalisation de la modification du Plan Local d’urbanisme de Rozier-en-Donzy – Cabinet Réalités
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Date de parution le 21/08/2026
2026 – Décision n°158 – Réalisation de la déclaration de projet emportant mise en comptabilité du Plan Local d’Urbanisme de Bellegarde-en-Forez – Cabinet Réalités
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Date de parution le 21/08/2026
2026 – Décision n°159 – Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes pour la structure multi accueil intercommunale « Chapi Chapeau » à CHAZELLES-SUR-LYON
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Date de parution le 21/08/2026
2026 – Décision n°160 – Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes pour la structure multi accueil intercommunale « FOREZ ENCHANTE » à FEURS
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Date de parution le 21/08/2026
2026 – Décision n°161 – Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes pour la structure multi accueil intercommunale « LA PASSERELLE » à PANISSIERES
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Date de parution le 21/08/2026
2026 – Décision n°162 – Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes pour la structure multi accueil intercommunale « LA SOURIS VERTE » à ROZIER-EN-DONZY
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Date de parution le 21/08/2026
2026 – Décision n°163 – Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes pour la structure multi accueil intercommunale « LES PETITS FELINS » à SAINT MARCEL DE FELINES
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Date de parution le 21/08/2026
2026 – Décision n°153 – Convention de mise à disposition individuelle de Martine ANGENIEUX dans le cadre du transfert des compétences eau potable et assainissement collectif
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Date de parution le 20/08/2026
2026 – Décision n°132 – Prestation culturelle pour le festival « Charivarue » association « La Fabrik Moly »
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Date de parution le 20/08/2026