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2024 – Décision n°111 – Convention de partenariat entre le CH du FOREZ et la CCFE
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Date de parution le 03/03/2026
2024 – Décision n°122 – Renouvellement Logiciel Ludothèque
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Date de parution le 03/03/2026
2024 – Décision n°101 – Contrats reprise Eco-org REP emballages ménagers et papiers et Eco organisme cap
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Date de parution le 03/03/2026
- Décision n°101 Contrats reprise Eco-org REP emballages ménagers et papiers (347,24 Ko, pdf)
- Décision n°101 Annexe Contrats reprise Eco-org REP emballages ménagers et papiers et Eco (870,52 Ko, pdf)
- Décision n°101 Annexe VDEF_Contrat-type de reprise de la filière Papier-Carton FORMULAIRE (832,54 Ko, pdf)
- Décision n°101 Annexe VDEF_Contrat de reprise_ALUMINIUM 2024 (790,31 Ko, pdf)
- Décision n°101 Annexe PREZERO PYRAL Contrat de Reprise Option Filieres aluminium souplev2 (1,68 Mo, pdf)
- Décision n°101 Annexe MD62-V0_Contrat type_Reprise Filière Plastiques_Bareme_2024-2029_CITEO-AD (1,22 Mo, pdf)
- Décision n°101 Annexe Contrat de reprise_ACIER 2024 - 2029 - 5 février 2024 (1,13 Mo, pdf)
2024 – Décision n°112 – Convention d’objectifs et de financement entre la Communauté de Communes de Forez Est et la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire concernant les crèches de Panissières, Rozier-en-Donzy et St Marcel de Félines
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2024 – Décision n°123 – Convention de partenariat relative à l’insertion socio-professionnelle des publics en difficultés
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2024 – Décision n°102 – Signature convention délégation compétence mobilité – Navette Feurs-Font de l’Or
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2024 – Décision n°113 – Convention entre la Communauté de Communes de Forez-Est gestionnaire du relais petite enfance « Brin d’éveil » de Montrond-les-Bains et l’association Ref’lait pour la mise en place d’actions nommées « Café allaitement » et la mise à disposition d’un local
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2024 – Décision n°124 – Signature convention avec le syndicat apicole « l’abeille du Forez » pour lutter contre les frelons asiatiques
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2024 – Décision n°103 – Demande de subvention « développer des projets culturels à destination des territoires ruraux », volet création et patrimoine ; Région AURA
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2024 – Décision n°114 – Location en formule « Hôtel d’entreprises » du bureau n°1 de la résidence d’entreprises sise à Chazelles-sur-Lyon ZI Montfuron au bénéfice de la société dénommée « Art vision »
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2024 – Décision n°125 – Réassort sacs de précollecte pour le tri des déchets
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2024 – Décision n°104 – Stratégie 2024 de sensibilisation aux économies d’eau achat de cuves de récupération d’eau
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Date de parution le 03/03/2026