Liste des publicités des actes
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2024 – Décision n°95 – Demande Région Aura Volet Scène en territoire
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Date de parution le 26/02/2026
2024 – Décision n°85 – Avenant n°2 – Marché public « aménagement du futur siège de la CC Forez Est – Lot n°2 Maçonnerie
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Date de parution le 26/02/2026
2024 – Décision n°96 – Convention de mise à disposition de la piscine au profit des services de l’Education Nationale
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Date de parution le 26/02/2026
2024 – Décision n°86 – Remboursement de l’association syndicale autorisée de la défense de la plaine du Forez contre les inondations suite à l’entretien de la digue de Villeneuve à Bigny
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Date de parution le 26/02/2026
2024 – Décision n°97 – Convention de mise à disposition de la piscine au profit de l’AFMS
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Date de parution le 26/02/2026
2024 – Décision n°87 – Accord cadre « Services de connexions MPLS/VPN et Firewall »
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Date de parution le 26/02/2026
2024 – Décision n°98 – Matériel audio vidéo futur siège
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Date de parution le 26/02/2026
2024 – Décision n°88 – Avenant n°1 – Marché public « Aménagement du futur siège de la CCFE » – Lot n°12 Platrerie peinture
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Date de parution le 26/02/2026
2024 – Décision n°99 – Convention CCI 2023-2025 année 2024
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Date de parution le 26/02/2026
2024 – Décision n°89 – Avenant n°5 – Marché public « Aménagement du futur siège de la CCFE » – Lot n°4 Charpente Bois – Couverture
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Date de parution le 26/02/2026
2024 – Décision n°100 – Étude de télégestion des appareils énergétiques du bâtiment Interlude à Veauche
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Date de parution le 26/02/2026
Conseil communautaire du 11 février 2026
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Date de parution le 12/02/2026
- Liste des délibérations 11 02 2026 (273,13 Ko, pdf)
- 2026.001.11.02 Approbation du PV du 07 janvier 2026 (278,82 Ko, pdf)
- 2026.001.11.02 Annexe PV du 07 janvier 2026 (9,36 Mo, pdf)
- 2026.002.11.02 Délibération délégation prsdt avis conforme L152-6-9 CU (299,61 Ko, pdf)
- 2026.003.11.02 Progr-Actions_PEP-Delib Version14.01 (366,73 Ko, pdf)
- 2026.003.11.02 Annexe EPEP-Progr-Actions-PEP-Annexe (188,70 Ko, pdf)
- 2026.004.11.02 Modification des statuts du Syprofors (310,76 Ko, pdf)
- 2026.004.11.02 Annexe PROJET_STATUTS_SYPROFORS (577,08 Ko, pdf)
- 2026.005.11.02 délib prix de la redevance pour la performance Eau Potable (386,51 Ko, pdf)
- 2026.006.11.02 Acquisition par voie de préemption de la parcelle AN894 ZA du Pont Rochand (304,86 Ko, pdf)
- 2026.006.11.02 Annexe Plan Pont rochand (106,17 Ko, pdf)
- 2026.007.11.02 Attribution dune subvention exceptionnelle à la Chambre d'Agriculture (305,22 Ko, pdf)
- 2026.008.11.02 RESS finances Reversement taxe infrastrutures transport longue distance V1 (305,67 Ko, pdf)
- 2026.008.11.02 Annexe Reversement taxe exploitation infrastructures de transport (140,87 Ko, pdf)