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2026 – Décision n°114 – Attribution du marché public de travaux de construction de la crèche de Rozier-en-Donzy – Lot n°8 – Rozières
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Date de parution le 18/08/2026
2026 – Décision n°125 – Adhésion de la Communauté de communes de Forez-Est au dispositif places d’insertion sociale en EAJE du département
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Date de parution le 18/08/2026
2026 – Décision n°71 – Convention d’implantation sur le domaine public de panneaux de signalisation dans le cadre de la gestion de zones d’activité économique – ZA des Longes
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Date de parution le 12/08/2026
2026 – Décision n°50 – Convention d’implantation sur le domaine public de panneaux de signalisation dans le cadre de la gestion de zones d’activité économique – ZA L’étang
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Date de parution le 12/08/2026
2026 – Décision n°83 – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne au titre de l’année 2026
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Date de parution le 12/08/2026
2026 – Décision n°61 – Convention d’implantation sur le domaine public de panneaux de signalisation dans le cadre de la gestion de zones d’activité économique – ZA Chanlat
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Date de parution le 12/08/2026
2026 – Décision n°94 – Convention de mandat pour la facturation des redevances d’assainissement collectif – Roannaise de l’eau
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Date de parution le 12/08/2026
2026 – Décision n°72 – Réalisation d’une étude couleur sur les secteurs identifiés des communes de Balbigny et Panissières dans le cadre de l’OPAH-RU – Comm’une couleur
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Date de parution le 12/08/2026
2026 – Décision n°51 – Convention d’implantation sur le domaine privé de panneaux de signalisation dans le cadre de la gestion de zones d’activité économique – ZA du Bouchet
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Date de parution le 12/08/2026
2026 – Décision n°84 – Prestation pour la réalisation d’une étude prospective sur la Loire – Elaboration d’un programme d’actions opérationnel
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Date de parution le 12/08/2026
2026 – Décision n°62 – Création d’une terrasse en lames composite à la crèche de Saint Marcel de Félines
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Date de parution le 12/08/2026
2026 – Décision n°95 – Convention de mandat pour la facturation, l’encaissement et le reversement des redevances d’assainissement collectif – Suez Eau France SAS
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Date de parution le 12/08/2026