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2026 – Décision n°49 – Convention relative à l’intervention d’un médecin de crèche référent au sein de la crèche Les Petits Félins
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Date de parution le 12/08/2026
2026 – Décision n°82 – Demande de subvention auprès de la CAF au titre du fonds de modernisation des établissements d’accueil des jeunes enfants (FME) pour les travaux d’aménagement intérieur et extérieur de la crèche la Passerelle à Panissières
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Date de parution le 12/08/2026
2026 – Décision n°60 – Achat Peugeot partner électrique
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Date de parution le 12/08/2026
2026 – Décision n°93 – Acquisition d’une antenne GPS pour le bureau d’études de la Communauté de Communes de Forez-Est
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Date de parution le 12/08/2026
2026 – Décision n°71 – Convention d’implantation sur le domaine public de panneaux de signalisation dans le cadre de la gestion de zones d’activité économique – ZA des Longes
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Date de parution le 12/08/2026
2026 – Décision n°50 – Convention d’implantation sur le domaine public de panneaux de signalisation dans le cadre de la gestion de zones d’activité économique – ZA L’étang
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Date de parution le 12/08/2026
2026 – Décision n°83 – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne au titre de l’année 2026
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Date de parution le 12/08/2026
2026 – Décision n°61 – Convention d’implantation sur le domaine public de panneaux de signalisation dans le cadre de la gestion de zones d’activité économique – ZA Chanlat
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Date de parution le 12/08/2026
2026 – Décision n°94 – Convention de mandat pour la facturation des redevances d’assainissement collectif – Roannaise de l’eau
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Date de parution le 12/08/2026
2026 – Décision n°72 – Réalisation d’une étude couleur sur les secteurs identifiés des communes de Balbigny et Panissières dans le cadre de l’OPAH-RU – Comm’une couleur
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Date de parution le 12/08/2026
2026 – Décision n°51 – Convention d’implantation sur le domaine privé de panneaux de signalisation dans le cadre de la gestion de zones d’activité économique – ZA du Bouchet
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Date de parution le 12/08/2026
2026 – Décision n°84 – Prestation pour la réalisation d’une étude prospective sur la Loire – Elaboration d’un programme d’actions opérationnel
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Date de parution le 12/08/2026