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2024 – Décision n°78 – Avenant n°2 – Lot n°1 dommages aux biens MAPA d’assurances
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Date de parution le 23/04/2024
2024 – Décision n°76 – Convention FNE-CCFE 2024
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Date de parution le 22/04/2024
2024 – Décision n°77 – Néant
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Date de parution le 22/04/2024
2024 – Décision n°73 – Convention Département IMOPE
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Date de parution le 16/04/2024
2024 – Décision n°74 – Achat et pose d’un store banne à l’aérodrome de Chambéon
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Date de parution le 16/04/2024
2024 – Décision n°75 – Remplacement de l’interphone par un visiophone Interlude
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Date de parution le 16/04/2024
2024 – Décision n°72 – Bochard terrassement spécifique pour conteneurs semi-enterrés
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Date de parution le 09/04/2024
2024 – Décision n°69 – Approbation du contrat 2024-2029 relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectes dans le cadre du service public avec les éco-organismes
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Date de parution le 08/04/2024
2024 – Décision n°70 – Acquisition parcelle B 2113 à la commune de St Médard en Forez zone d’activités de Sagnelonge
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Date de parution le 08/04/2024
2024 – Décision n°71 – CR financiers de subventions – Grandir en Milieu Rural MSA 2023
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Date de parution le 08/04/2024
- Décision n°71 CR financiers de subventions - Grandir en Milieu Rural MSA 2023 (150,72 Ko, pdf)
- Décision n°71 CR financiers de subventions - Grandir en Milieu Rural MSA 2023 Annexe CERFA Bilan Micro-Folie 2023_V1 (295,43 Ko, pdf)
- Décision n°71 CR financiers de subventions - Grandir en Milieu Rural MSA 2023 Annexe CERFA Bilan LAEP 2023 (291,63 Ko, pdf)
- Décision n°71 CR financiers de subventions - Grandir en Milieu Rural MSA 2023 Annexe CERFA Bilan Réseau Parentalité 2023 (294,10 Ko, pdf)
- Décision n°71 CR financiers de subventions - Grandir en Milieu Rural MSA 2023 Annexe CERFA Bilan Eté culturel 2023 (291,92 Ko, pdf)
- Décision n°71 CR financiers de subventions - Grandir en Milieu Rural MSA 2023 Annexe CERFA Bilan Préventionmobilité 2023 (299,83 Ko, pdf)
2024 – Décision n°68 – Convention de gestion des prestations administratives en matière de « commande publique-marchés publics »
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Date de parution le 05/04/2024
2024 – Décision n°67 – Alpes Controles Avenant 1 missions de CT- aménagement du futur siège de la CC Forez-Est
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Date de parution le 02/04/2024