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2024 – Décision n°16 – Convention d’intervention de la Cie CLIC CLAC dans le cadre de la convention de développement de l’éducation aux arts et à la culture 2023-2026
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Date de parution le 24/01/2024
2024 – Décision n°15 – Travaux d’entretien de la voie ferrée Bellegarde en Forez/Montrond-les-Bains
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Date de parution le 24/01/2024
2024 – Décision n°13 – Attribution consultation prestations de chargement, transport et déchargement du broyat de déchets verts des lots 1,2 et 3
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Date de parution le 23/01/2024
2024 – Décision n°14 – Demande de subvention au titre de la DSIL pour le projet d’implantation de conteneurs enterrés – annulée
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Date de parution le 23/01/2024
2024 – Décision n°11 – Virement de crédits sur le budget annexe « CM CROIX RAMPEAU »
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Date de parution le 19/01/2024
2024 – Décision n°10 – Virement de crédits sur le budget annexe « CM FADEL »
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Date de parution le 19/01/2024
2024 – Décision n°9 – Licences et sauvegarde Microsoft 365
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Date de parution le 18/01/2024
2024 – Décision n°8 – Convention de subvention au titre du dispositif conseiller numérique
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Date de parution le 18/01/2024
Délibérations du bureau du 17 janvier 2024
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Date de parution le 17/01/2024
- 2024-01-17-CCFE-Liste-des-deliberations (144,35 Ko, pdf)
- 2024.002.17.01 BC règlement de formation (248,35 Ko, pdf)
- 2024.002.17.01 BC Annexe règlement de formation (472,81 Ko, pdf)
- 2024.001.17.01 BC Plan de formation (250,14 Ko, pdf)
- 2024.001.17.01 BC Annexe plan de formation 2024 2026 (846,22 Ko, pdf)
2024 – Décision n°7 – Convention mission d’archivage 2024-2025-2026
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Date de parution le 16/01/2024
2024 – Décision n°6 – Contrat négocié n°2 entre le Département de la Loire et la CC Forez-Est
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Date de parution le 15/01/2024
2024 – Décision n°5 – Mise à disposition d’un broyeur à végétaux
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Date de parution le 15/01/2024