Liste des publicités des actes
355 résultats
2024 – Décision n°13 – Attribution consultation prestations de chargement, transport et déchargement du broyat de déchets verts des lots 1,2 et 3
Publié le
Date de parution le 23/01/2024
2024 – Décision n°11 – Virement de crédits sur le budget annexe « CM CROIX RAMPEAU »
Publié le
Date de parution le 19/01/2024
2024 – Décision n°10 – Virement de crédits sur le budget annexe « CM FADEL »
Publié le
Date de parution le 19/01/2024
2024 – Décision n°9 – Licences et sauvegarde Microsoft 365
Publié le
Date de parution le 18/01/2024
2024 – Décision n°8 – Convention de subvention au titre du dispositif conseiller numérique
Publié le
Date de parution le 18/01/2024
Délibérations du bureau du 17 janvier 2024
Publié le
Date de parution le 17/01/2024
- 2024-01-17-CCFE-Liste-des-deliberations (144,35 Ko, pdf)
- 2024.002.17.01 BC règlement de formation (248,35 Ko, pdf)
- 2024.002.17.01 BC Annexe règlement de formation (472,81 Ko, pdf)
- 2024.001.17.01 BC Plan de formation (250,14 Ko, pdf)
- 2024.001.17.01 BC Annexe plan de formation 2024 2026 (846,22 Ko, pdf)
2024 – Décision n°7 – Convention mission d’archivage 2024-2025-2026
Publié le
Date de parution le 16/01/2024
2024 – Décision n°6 – Contrat négocié n°2 entre le Département de la Loire et la CC Forez-Est
Publié le
Date de parution le 15/01/2024
2024 – Décision n°5 – Mise à disposition d’un broyeur à végétaux
Publié le
Date de parution le 15/01/2024
2024 – Décision n°4 – Convention entre la CC Forez-Est gestionnaire de la crèche « Forez Enchanté » et l’EPHAD de Feurs pour la mise en place de temps d’échange intergénérationnel
Publié le
Date de parution le 11/01/2024
2024 – Décision n°3 – Approbation contrat pour prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets
Publié le
Date de parution le 10/01/2024
2024 – Décision n°2 – Convention d’adhésion aux prestations du pôle prévention et santé au travail
Publié le
Date de parution le 05/01/2024