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2024 – Décision n°53 – Bilan intermédiaire suite à la demande de subvention à la caisse d’assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT) au titre de la mise en place d’ateliers associant initiation au numérique des séniors et parcours prévention connectée sur les années 2023 et 2024
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Date de parution le 11/03/2024
2024 – Décision n°54 – Convention de partenariat entre la ville de Feurs , le Département de la Loire et la CC Forez-Est pour le fonctionnement et le financement de l’accueil du site de la maison des services, située à Feurs, 2A place Paul Larue
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Date de parution le 11/03/2024
2024 – Décision n°45 – Prestations d’entretien des espaces verts de la piscine intercommunale Forez aquatic par la SARL Concept Jardin sise à Feurs
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Date de parution le 08/03/2024
2024 – Décision n°43 – Contrat de maintenance des installations de chauffage, ventilation et climatisation du musée du chapeau – site de la chapellerie à Chazelles-sur-Lyon
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Date de parution le 08/03/2024
2024 – Décision n°44 – Réfection de la toiture du bâtiment « Atelier Pont Rochand » à Panissières
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Date de parution le 08/03/2024
2024 – Décision n°41 – Prestation d’accompagnement de la CCI 2023-2025 – convention cadre 2023-2025 et déclinaison opérationnelle sur fin 2023
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Date de parution le 05/03/2024
2024 – Décision n°42 – Demande de subvention pour l’action « Lieu d’écoute pour les personnes en situation de mal-être sur le forez »
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Date de parution le 05/03/2024
2024 – Décision n°39 – Convention entre la CC Forez-Est gestionnaire du relais petite enfance de Montrond-les-Bains et l’association ADMR pour la mise à disposition d’un local pour l’action Maison KANGOUROU
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Date de parution le 04/03/2024
2024 – Décision n°40 – Convention de formation pour l’accueil d’un apprenti stagiaire dans une tierce entreprise – service piscine
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Date de parution le 04/03/2024
2024 – Décision n°38 – Convention de sous-occupation de locaux à titre précaire et déterminé entre la CC Forez-Est et les partenaires de France Services
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Date de parution le 29/02/2024
- Décision n°38 Convention sous occupation locaux CCFE (228,24 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention psychologue 2023 V2 (233,90 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention MILO 2023 V2 (234,05 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention MESSIDOR 2023 v2 (234,14 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention l equipage EFS salle info 2023 v2 (237,53 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention entraide sociale 2024 V2 (246,15 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention en cours pour 2023 UDAF V2 (234,09 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention en cours pour 2023 PRE V2 (245,86 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention en cours pour 2023 entraide sociale V2 (246,12 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention en cours pour 2023 DGFIP Veauche V2 (246,33 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention en cours pour 2023 DGFIP V2 (246,21 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention en cours pour 2023 DGFIP Panissières V2 (234,05 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention en cours pour 2023 CAF V2 (226,88 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention en cours pour 2023 ATMP V2 (234,41 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention Département 2023 Veauche V2 (234,20 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention Département 2023 Panissières V2 (246,67 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention Conciliateur 2023 V2 (234,51 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention CARSAT 2024 V2 (234,47 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention avocat 2023 V2 (246,28 Ko, pdf)
- Décision n°38 Annexe Convention Actiom - Mutuelle 2023 V2 (246,71 Ko, pdf)
2024 – Décision n°37 – Avenant à la convention de participation financière au fonctionnement de l’ALEC 42 fixant le montant de la participation pour l’année 2024
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Date de parution le 27/02/2024
2024 – Décision n°35 – Avenant n°2 à la convention relative à la réalisation de prestations de ménage au relais petite enfance de Veauche
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Date de parution le 26/02/2024