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2024 – Décision n°119 – Mise à disposition de la salle polyvalente du centre aquatique intercommunal « Forez Aquatic » au profit de l’association GEM Réagir
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Date de parution le 03/03/2026
2024 – Décision n°130 – Réalisation de diagnostics de performance énergétique pour les bâtiments communautaires
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Date de parution le 03/03/2026
2024 – Décision n°109 – Mise à disposition d’un local en sous-sol du centre aquatique intercommunal « Forez Aquatic » au profit du club de plongée forézien
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Date de parution le 03/03/2026
2024 – Décision n°120 – Convention de mise à disposition extraordinaire du mini bus de la Communauté de Communes de Forez-Est
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Date de parution le 03/03/2026
2024 – Décision n°110 – Achat de matériel pour le service technique tracteur marque Kioti avec kit masses – Broyeur latéral marque Maschio
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Date de parution le 03/03/2026
- Décision n°110 Achat d'un tracteur avec kit masses et broyeur latéral (154,95 Ko, pdf)
- Décision n°110 Achat d'un tracteur avec kit masses et broyeur latéral devis kioti CK 40 30 forez est (61,49 Ko, pdf)
- Décision n°110 Achat d'un tracteur avec kit masses et broyeur latéral devis broyeur maschio forez est (385,86 Ko, pdf)
2024 – Décision n°121 – Demande de remboursement suite réparations accident véhicule à la déchèterie de Chazelles sur Lyon
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Date de parution le 03/03/2026
- Décision n°121 Réparations Me legrand déchetterie csl (239,04 Ko, pdf)
- Décision n°121 Réparations me legrand déchetterie csl Devis Annexe (99,67 Ko, pdf)
- Décision n°121 Réparations me legrand déchetterie csl facture Annexe (128,43 Ko, pdf)
- Décision n°121 Réparations me legrand déchetterie csl Ticket CB Annexe (37,51 Ko, pdf)
2024 – Décision n°111 – Convention de partenariat entre le CH du FOREZ et la CCFE
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Date de parution le 03/03/2026
2024 – Décision n°122 – Renouvellement Logiciel Ludothèque
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Date de parution le 03/03/2026
2024 – Décision n°101 – Contrats reprise Eco-org REP emballages ménagers et papiers et Eco organisme cap
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Date de parution le 03/03/2026
- Décision n°101 Contrats reprise Eco-org REP emballages ménagers et papiers (347,24 Ko, pdf)
- Décision n°101 Annexe Contrats reprise Eco-org REP emballages ménagers et papiers et Eco (870,52 Ko, pdf)
- Décision n°101 Annexe VDEF_Contrat-type de reprise de la filière Papier-Carton FORMULAIRE (832,54 Ko, pdf)
- Décision n°101 Annexe VDEF_Contrat de reprise_ALUMINIUM 2024 (790,31 Ko, pdf)
- Décision n°101 Annexe PREZERO PYRAL Contrat de Reprise Option Filieres aluminium souplev2 (1,68 Mo, pdf)
- Décision n°101 Annexe MD62-V0_Contrat type_Reprise Filière Plastiques_Bareme_2024-2029_CITEO-AD (1,22 Mo, pdf)
- Décision n°101 Annexe Contrat de reprise_ACIER 2024 - 2029 - 5 février 2024 (1,13 Mo, pdf)
2024 – Décision n°112 – Convention d’objectifs et de financement entre la Communauté de Communes de Forez Est et la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire concernant les crèches de Panissières, Rozier-en-Donzy et St Marcel de Félines
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Date de parution le 03/03/2026
2024 – Décision n°123 – Convention de partenariat relative à l’insertion socio-professionnelle des publics en difficultés
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Date de parution le 03/03/2026
2024 – Décision n°102 – Signature convention délégation compétence mobilité – Navette Feurs-Font de l’Or
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Date de parution le 03/03/2026