Liste des publicités des actes
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2024 – Décision n°93 – Chartre d’engagement La Boussole des Jeunes
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Date de parution le 26/02/2026
2024 – Décision n°83 – Sollicitation d’une aide de l’union européenne pour l’animation du site Natura 2000
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Date de parution le 26/02/2026
2024 – Décision n°94 – Renouvellement de contrat d’objectifs et de moyens TL7
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Date de parution le 26/02/2026
2024 – Décision n°84 – Signature du pacte « Bois-biosourcés » proposé par Fibois 42
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Date de parution le 26/02/2026
2024 – Décision n°95 – Demande Région Aura Volet Scène en territoire
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Date de parution le 26/02/2026
Conseil communautaire du 11 février 2026
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Date de parution le 12/02/2026
- Liste des délibérations 11 02 2026 (273,13 Ko, pdf)
- 2026.001.11.02 Approbation du PV du 07 janvier 2026 (278,82 Ko, pdf)
- 2026.001.11.02 Annexe PV du 07 janvier 2026 (9,36 Mo, pdf)
- 2026.002.11.02 Délibération délégation prsdt avis conforme L152-6-9 CU (299,61 Ko, pdf)
- 2026.003.11.02 Progr-Actions_PEP-Delib Version14.01 (366,73 Ko, pdf)
- 2026.003.11.02 Annexe EPEP-Progr-Actions-PEP-Annexe (188,70 Ko, pdf)
- 2026.004.11.02 Modification des statuts du Syprofors (310,76 Ko, pdf)
- 2026.004.11.02 Annexe PROJET_STATUTS_SYPROFORS (577,08 Ko, pdf)
- 2026.005.11.02 délib prix de la redevance pour la performance Eau Potable (386,51 Ko, pdf)
- 2026.006.11.02 Acquisition par voie de préemption de la parcelle AN894 ZA du Pont Rochand (304,86 Ko, pdf)
- 2026.006.11.02 Annexe Plan Pont rochand (106,17 Ko, pdf)
- 2026.007.11.02 Attribution dune subvention exceptionnelle à la Chambre d'Agriculture (305,22 Ko, pdf)
- 2026.008.11.02 RESS finances Reversement taxe infrastrutures transport longue distance V1 (305,67 Ko, pdf)
- 2026.008.11.02 Annexe Reversement taxe exploitation infrastructures de transport (140,87 Ko, pdf)
Délibération du bureau communautaire du 04 février 2026
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Date de parution le 05/02/2026
- Liste des délibérations bureau 04 02 2026 (256,55 Ko, pdf)
- 2026.001.04.02 Mise en place offre de paiement PayFip (2,80 Mo, pdf)
- 2026.001.04.02 BC Annexe 1 Convention adhésion PAYFIP (1,24 Mo, pdf)
- 2026.001.04.02 BC Annexe 2 Formulaire adhésion_roles (411,33 Ko, pdf)
- 2026.001.04.02 BC Annexe 3 Formulaire adhésion_titres asst (411,16 Ko, pdf)
- 2026.001.04.02 BC Annexe 4 Formulaire adhésion_titres eau (411,13 Ko, pdf)
2026 – Décision n°26 – Convention annuelle d’objectifs et de moyens entre la Communauté de Communes de Forez-Est et l’atelier Musée du chapeau
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Date de parution le 03/02/2026
2026 – Décision n°19 – Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour des travaux d’aménagement des abords de la gare de Veauche/Saint Galmier Phase 1
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Date de parution le 30/01/2026
2026 – Décision n°20 – Recrutement d’un programmiste pour la construction du futur centre technique intercommunal
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Date de parution le 30/01/2026
2026 – Décision n°16 – Convention Résidence médiation d’action artistique et culturelle « Upcycling » avec le Club de Spores
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Date de parution le 26/01/2026
2026 – Décision n°17 – Convention Résidence médiation d’action artistique et culturelle « Upcycling » avec le GRAME
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Date de parution le 26/01/2026